Les SCPI sont des sociétés « translucides » : cela signifie que chaque porteur de parts est redevable de l’impôt sur le revenu au titre des opérations réalisées par la SCPI.

Les revenus générés par une SCPI sont essentiellement des revenus de nature foncière ou relatifs à des plus-values.

S’agissant des plus-values réalisées par la SCPI, le porteur de parts va supporter les impositions suivantes :

Il aura la faculté d’appliquer un abattement pour durée de détention dans la proportion indiquée dans la frise ci-avant.

Il convient également de tenir compte de l’application éventuelle d’une surtaxe pour les plus-values excédant 50 000 € dont le taux est déterminé ci-après :

Compte tenu de la multiplicité des revenus pouvant être générés et imposés entre les mains du porteur de parts, les modalités déclaratives peuvent impliquer l’établissement de plusieurs formulaires déclaratifs. Par commodité, ces modalités déclaratives sont indiquées par la société de gestion au porteur de parts dans un guide pratique, qui indique sur quel formulaire et en quelle case reporter les différents montants correspondant aux revenus devant être imposés entre les mains du porteur de parts.

Enfin, s’agissant de la cession des parts de SCPI, la plus-value dégagée est imposée dans les mêmes conditions que les plus-values réalisées directement par les SCPI, soit au taux de 34,5%, avec application éventuel de la surtaxe sur les plus-values immobilières.

Arnaud Tailfer
Avocat fiscaliste